Archives : News

18 Mai
By: Adel Jedidi 0 2

Une saisie exceptionnelle à Skhira

D’une valeur globale estimée à onze million de dinars, 66 kilos d’or en lingots ainsi que deux montants de 975 mille euros et 380 mille dollars ont été saisis, dans la nuit du jeudi 17 mai 2018, par les agents de l’unité de la Garde Douanière de Sfax.

Ces quantités du métal précieux et les billets de banque ont été découverts dissimulés dans une cachette aménagée à bord d’une voiture qui avait été interceptée sur l’autoroute de Sfax au niveau de la région de Skhira.

Le conducteur du véhicule, un ressortissant libyen, devait acheminer les lingots et l’argent vers la Libye.

Un procès-verbal a été établi à l’encontre du contrevenant qui a été transféré aux services compétents pour un complément d’enquête.

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30 Mar
By: Naceur Hidoussi 0 2

Les douaniers de la Goulette saisissent 125 plaques de cannabis

Les douaniers en charge du contrôle des voyageurs au port de la Goulette-Nord ont réussi, dans la nuit du jeudi 1er mars 2018, à mettre la main sur une quantité de 12.5 kilogrammes d’une matière soupçonnée d’être de la résine de cannabis, suite à un contrôle par scanner d’une voiture en provenance de Gênes.

Au total ce sont 125 plaques qui ont été découvertes dissimulées soigneusement dans la roue de secours du véhicule conduit par un tunisien résident à l’étranger.

En conséquence, un procès-verbal de saisie a été établi à l’encontre du suspect qui a été transféré aux services de la direction des enquêtes douanières pour compléments d’investigations.

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30 Mar
By: Naceur Hidoussi 0 1

Le président de l’INLUCC visite la Direction des Douanes

Le président de l’Instance Nationale de Lutte Contre la Corruption (INLUCC), Chawki Tabib a rendu ce matin vendredi 02 mars 2018, une visite de courtoisie à la Direction Générale des Douanes, au cours de laquelle il a félicité M. Youssef Zouaghi pour sa nomination à la tête de cette administration.

Cette visite a été l’occasion pour les deux responsables d’échanger les points de vue quant aux perspectives de coopération entre la douane et l’INLUCC en matière de renforcement de l’intégrité dans le secteur de la douane, qui s’inscrit dans le cadre de la stratégie nationale de bonne gouvernance et de lutte contre la corruption, et ce conformément à la convention de partenariat qui a été signée fin 2016 entre les deux parties.

À ce propos, le président de l’INLUCC et le Directeur Général des Douanes ont exprimé leur volonté de soutenir les efforts déployés en matière de lutte contre la corruption rappelant, à ce titre, les résultats positifs réalisés dans la mise en œuvre du programme d’ilots d’intégrité au niveau de la douane, et ont réaffirmé leur engagement à poursuivre la coopération en vue de renforcer l’intégrité, la transparence et la redevabilité dans ce secteur.

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30 Mar
By: Naceur Hidoussi 0 2

La Douane saisit 500 kgs de Jirak saisis à Skhira

Une quantité s’élevant à 500 kgs de Jirak a été saisie sur la route nationale reliant Gabès à Sfax par les agents de la garde douanière de Sfax.

Les tabacs à narguilé de contrebande ont été découverts enveloppés et camouflés dans des emballages de café à bord d’un camion portant des affiches d’une marque de café étrangère.

La valeur des saisies y compris le moyen de transport est estimée à 40 mille dinars.

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30 Mar
By: Naceur Hidoussi 0 0

Saisie de 3000 paquets de cigarettes et 450 boites de Massel

Une patrouille conjointe de la brigade de la garde douanière de Ben Arous et celle de contrôle par scanner ont saisi, à l’aube du vendredi 9 mars 2018, 3000 paquets de cigarettes et 450 boîtes de tabac à narguilé (Maassel) de contrebande, à bord d’une voiture venant de Sousse.

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30 Mar
By: Naceur Hidoussi 0 0

La régularisation de la situation des véhicules immatriculés en RS

En vertu du décret gouvernemental n°2018-235 du 13 mars 2018, les propriétaires des véhicules automobiles et des motocycles bénéficiant du régime de la franchise totale accordé au titre du retour définitif des tunisiens résidents à l’étranger peuvent, dans un délai ne dépassant pas le 31 décembre 2018, régulariser la situation douanière de leurs véhicules et de leurs motocycles immatriculés dans la série minéralogique tunisienne normale «RS», et ce, comme suit :

– Paiement de 35% du montant des droits et taxes dus selon le droit commun, sur les véhicules de tourisme ainsi que sur les véhicules utilitaires, équipés de moteurs à pistons à allumage autre qu’à compression dont la cylindrée n’excède pas 2000 cm3 ou de moteurs à pistons à allumage par compression dont la cylindrée n’excède pas 2500 cm3, ainsi que sur les motocycles,

– Paiement de 40% du montant des droits et taxes dus selon le droit commun, sur les véhicules de tourisme ainsi que sur les véhicules utilitaires, équipés de moteurs à pistons à allumage autre qu’à compression dont la cylindrée excède 2000 cm3 ou de moteurs à pistons à allumage par compression dont la cylindrée excède 2500 cm3.

Le montant des droits et taxes exigibles sur le véhicule automobile ou le motocycle est calculé sur la base de sa valeur et des taux des droits et taxes en vigueur à la date de régularisation.
Les véhicules automobiles et les motocycles dont la situation douanière est régularisée conformément aux dispositions de l’article premier du présent décret sont immatriculés dans la série minéralogique tunisienne normale correspondante avec levée de la réserve d’incessibilité.
Les services de la douane peuvent autoriser l’annulation des déclarations de régularisation des véhicules et motocycles enregistrées dans le système Sinda avant la parution du décret gouvernemental n°2018-235 du 13 mars 2018, pourvu que le paiement des droits et taxes n’ait pas été effectué.
La régularisation prévue par le décret gouvernemental n° 2018-235 du 13 mars 2018 ne permet pas, ultérieurement, le bénéfice de nouveau de la franchise totale ou partielle au titre du retour définitif des Tunisiens résidant à l’étranger concernant un véhicule automobiles ou un motocycle.

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30 Mar
By: Naceur Hidoussi 0 0

Communiqué

Suite à la parution du décret gouvernemental n°2018-236 du 13 mars 2018 portant amendement du décret n° 95-197 du 23 Janvier 1995 fixant les avantages fiscaux accordés aux Tunisiens résidents à l’étranger, un délai d’incessibilité d’une année s’appliquera désormais aux véhicules automobiles de tourisme et aux véhicules utilitaires ainsi qu’aux motocycles importés ou acquis localement en franchise partielle des droits et taxes accordée aux tunisiens résidents à l’étranger au titre du retour définitif.

Ce délai est calculé à partir de la date d’enregistrement du véhicule ou du motocycle, qui sera immatriculé dans la série minéralogique tunisienne normale «RS».

À l’expiration de la période d’incessibilité, les véhicules sont immatriculés dans la série minéralogique tunisienne normale.

Télécharger le décret gouvernemental n°2018-236 du 13 mars 2018

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09 Mar
By: Admin 0 2

Govt. is going to be sign Business Deals with International Company.

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09 Mar
By: Naceur Hidoussi 0 1

Une patrouille de la Douane attaquée par des contrebandiers à Kairouan

Deux agents de la brigade de la garde douanière de Kairouan ont été transférés à l’hôpital régional de Kairouan après avoir été blessés par des contrebandiers, dimanche 25 mars 2018.

Les agents de la patrouille douanière ont fait l’objet de jets de bouteilles et de pierres par un groupe de contrebandiers et le véhicule de la garde douanière a été attaqué par un bulldozer et ce, suite à une opération de saisie portant sur deux camions chargés d’une importante quantité de pompes à eau introduites illégalement d’un pays voisin.

Une quantité de 750 kgs de Jirak a été découverte dissimulé dans une cachette aménagée à l’intérieur d’une camionnette durant une patrouille de la garde douanière de Mahdia. La valeur des saisies y compris le moyen de transport et du s’élève à 60 mille dinars.

De même, une course-poursuite contre un véhicule 4×4 en fuite a permis à une patrouille de la garde douanière de Smar (gouvernorat de Tataouine) de saisir 28500 paquets de cigarettes, 200 kgs de Jirak et 12 kgs de Maassel. Les douaniers ont dû faire usage de leur arme à feu par des tirs de sommation pour arrêter le contrebandier.

Les marchandises et le camion saisis s’évaluent à 124 mille dinars.

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09 Mar
By: Admin 0 1

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